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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OVALIS
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LES P'TITS OEUFS DE CAILLE / LES PETITS OEUFS DE CAILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES P'TITS OEUFS DE CAILLE / LES PETITS OEUFS DE CAILLE
OVALIS, SAS

Numéro de dépôt :
3646999
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2019
LES P\'TITS OEUFS DE CAILLE / LES PETITS OEUFS DE CAILLE de OVALIS

Présentation de la marque LES P'TITS OEUFS DE CAILLE / LES PETITS OEUFS DE CAILLE

Déposée le 27 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OVALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES P'TITS OEUFS DE CAILLE / LES PETITS OEUFS DE CAILLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OVALIS domicilié(e) 28 GUSTAVE EIFFEL - 95190 - GOUSSAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 987 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OVALIS domicilié(e) 28 GUSTAVE EIFFEL - 95190 - GOUSSAINVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TITS OEUFS DE CAILLE / LES PETITS OEUFS DE CAILLE est expirée depuis le 27 avril 2019.

OVALIS a également déposé les autres marques suivantes : LE GAULOIS LES Z'OEUFS , TRES COQUE , LE GAULOIS ELEVEUR DE POULES JUSTE PONDU JUST'PONDU , TOUT FRAIS, Tout Français ! , SI GROS , OEUFS DE VAILLANS , LES GAULOIS LES Z'OEUFS DE CAILLE


OVALIS, SAS - 28 GUSTAVE EIFFEL - 95190 - GOUSSAINVILLE - France - SIREN 488987439


OVALIS - 28 GUSTAVE EIFFEL - 95190 - GOUSSAINVILLE - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 27 mai 2010 - Rejet partiel n°524497 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Lait et produits laitiers.